Commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé » (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Christophe TROUSSEU
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
5° Au titre du 3° du II de l'article 3 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
d)
Sur proposition de l'Union syndicale des employeurs de la branche de l'aide à domicile (USB-domicile)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039447211(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Guillaume GONTARD
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
5° Au titre du 3° du II de l'article 3 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
c)
Sur proposition de la Fédération nationale des associations d'aides-soignants (FNAAS)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039447211(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Wilfried SILBERT
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 3 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
a)
représentants du ministre chargé de la formation professionnelle
sur proposition de la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039447211(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Pierre HUIN
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
3° Au titre du 1° du II de l'article 3 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants d'organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et multiprofessionnel
b)
Sur proposition de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne non lucratifs (FEHAP)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039447211(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Guillaume OLRY
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
2° Au titre du 2° de l'article R. 6113-22 du code du travail
représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel
sur proposition de leur organisation respective
a)
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039447211(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Anne LECLERCQ
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
5° Au titre du 3° du II de l'article 3 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
e)
Sur proposition de Régions de France
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039447211(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Céline BLAN
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
5° Au titre du 3° du II de l'article 3 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
e)
Sur proposition de Régions de France
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039447211(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Laure SERVAT
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
5° Au titre du 3° du II de l'article 3 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
d)
Sur proposition de l'Union syndicale des employeurs de la branche de l'aide à domicile (USB-domicile)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039447211(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Arlette SCHUHLER
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
5° Au titre du 3° du II de l'article 3 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
c)
Sur proposition de la Fédération nationale des associations d'aides-soignants (FNAAS)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039447211(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Nathalie ROBICHON
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
5° Au titre du 3° du II de l'article 3 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
a)
Sur proposition du Conseil national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039447211(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Marion LEROUX
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
5° Au titre du 3° du II de l'article 3 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
a)
Sur proposition du Conseil national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039447211(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Sandrine JAUMIER
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 3 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
e)
représentants du ministre chargé de la santé
sur proposition de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039447211(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Caroline COLLIN
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 3 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
e)
représentants du ministre chargé de la santé
sur proposition de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039447211(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Fanny SAN JOSE
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 3 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
a)
représentants du ministre chargé de la formation professionnelle
sur proposition de la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039447211(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Lolita PEREZ
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
3° Au titre du 1° du II de l'article 3 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants d'organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et multiprofessionnel
b)
Sur proposition de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne non lucratifs (FEHAP)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039447211(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Béatrice FRECON
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
2° Au titre du 2° de l'article R. 6113-22 du code du travail
représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel
sur proposition de leur organisation respective
a)
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039447211(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.